Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTRE GASPAROUX
STE ARL ETS A & R GASPAROUX

Numéro de dépôt :
1373028
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/09/1996

Présentation de la marque TERTRE GASPAROUX

Déposée le 12 septembre 1986 par STE ARL ETS A & R GASPAROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « TERTRE GASPAROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE ARL ETS A & R GASPAROUX, domicilié(e) "Loiseau", 33126 FRONSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GASPAROUX Alain - Gérant. - France.

La marque TERTRE GASPAROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTRE GASPAROUX est expirée depuis le 12 septembre 1996.

STE ARL ETS A & R GASPAROUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELAIR LA GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée


STE ARL ETS A & R GASPAROUX - "Loiseau", 33126 FRONSAC. - France


Mr GASPAROUX Alain - Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

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